Canet en Roussillon - CANET EN ROUSSILLON ( 66 ) - Conseil Municipal le JEUDI 6 JUIN 2019 à 18 HEURES AUX VOILES ROUGES

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :

JEUDI 6 JUIN 2019 à 18 HEURES AUX VOILES ROUGES
(196 Avenue de Perpignan)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 JUIN 2019

1. CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MARS 2019

2. BUDGET VILLE – COMPTE ADMINISTRATIF 2018

3. BUDGET VILLE – COMPTE DE GESTION 2018

4. BUDGET VILLE – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2018

5. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

6. VIE ASSOCIATIVE - ADOPTION D'UN REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE

7. CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE MAISON DES JEUNES – AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

8. UTILISATION DU BUS DE LA VILLE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

9. GESTION D’UN POINT RAFRAICHISSEMENT AU CENTRE DE NATATION ARLETTE FRANCO – APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

10. REPROGRAPHIE D’ŒUVRES PROTEGEES - SOUSCRIPTION A LA LICENCE DU CENTRE FRANÇAIS D’EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE

11.COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

12. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE : ZAC PORT ALIZES

13. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE : ZAC REGALS 1

14.TRAVAUX DE PLUVIAL REALISES EN 2018 - CONVENTION FINANCIERE AVEC PMMCU

15. IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION ET ADMINISTRATIFS

- ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS

16.ACQUISITION DE FOURNITURES COURANTES ADMINISTRATIVES ET DE MATERIELS SCOLAIRES POUR LA VILLE DE CANET-EN-ROUSSILLON - ADOPTION DU DOSSIER DE DEFINITION DES BESOINS

17. PORT DE PLAISANCE - MODIFICATION DU BAREME 2019 DE REDEVANCES D’USAGE DE L’OUTILLAGE PUBLIC ET CONDITIONS D’APPLICATIONS

18.DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – ALLEE DU LEVANT PARCELLE AY 1592 POUR PARTIE

19.CESSION FONCIERE – COPROPRIETE CŒUR PLAISANCE PARCELLE AY 1592 POUR PARTIE

20. ACQUISITION FONCIERE : PARCELLE BD 124 POUR PARTIE – ELARGISSEMENT BOULEVARD HIPPOLYTE TIXADOR

21. ACQUISITION FONCIERE : PARCELLE AY 1811 POUR PARTIE – ELARGISSEMENT AVENUE DU ROUSSILLON

22. ACQUISITION FONCIERE – 8 BIS RUE DU PRESBYTERE PARCELLE AI 176

​​​​​​​23.ACQUISITION FONCIERE - BIEN SITUE SUR LA PARCELLE CC 64 POUR PARTIE, LOT A


24. SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU - APPROBATION DU PROJET