Lot - LOT - CALAMANE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 14 mai 2018 - L'ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 14 mai 2018 – 19H00 Commune de CALAMANE - Salle des fêtes

❖ ORDRE DU JOUR :

• ➢  Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 - 22) ;

• ➢  Approbation des Procès-Verbaux du 09 novembre et du 12 décembre 2017 (p 23 - 85) ;

  ➢FINANCES : (p 86 – 95)

• ✓  Délibération n° 1 : Compte Administratif 2018 1er trimestre (Budget Annexe Collecte et traitement des déchets) ;

• ✓  Délibération n° 2: Adoption du compte de gestion 1er trimestre 2018 (Budget Annexe Collecte et traitement des déchets) ;

• ✓  Délibération n° 3 : Compte Administratif 1er trimestre 2018 - Affectation du résultat (Budget annexe Collecte et traitement des déchets) ;

• ✓  Délibération n° 4 : Subventions aux associations 2018 ;

• ✓  Délibération n° 5 : Décision modificative 1 – Budget Principal

  Grand Cahors ;

  ➢COLLECTE DECHETS MENAGERS : (p 96 – 97)

  ✓ Délibération n°6 : Candidature à l’appel à projets de l’ADEME Occitanie pour la mise en place de la tarification incitative des ordures ménagères ;

  ➢PLANIFICATION : (p 98 – 111)

✓ Délibération n° 7 : Procédure Intégrée pour le Logement (PIL) pour la restructuration de la Résidence Rivière de Labéraudie à la Croix de Fer à Cahors (note de synthèse de projet de PIL) ;

➢AMENAGEMENT ET FONCIER : (p 112 – 115)

✓ Délibération n° 8 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de MAXOU - Abrogation de la délibération n°9 du 9 novembre 2017 ;

➢HABITAT : (p 116 –117)

✓ Délibération n° 9 : Définition d’une stratégie en matière de logement et d’hébergement des séniors sur le Grand Cahors ;

➢MOBILITES : (p 118 – 120)

• ✓  Délibération n° 10 : Adhésion à l’association et à la Centrale d’achat du transport public AGIR ;

• ✓  Délibération n° 11 : Participation au financement d’une étude d’amélioration de la desserte l’axe ferroviaire Paris-Orléans- Limoges-Toulouse ;

➢ VOIRIE : (p 121 – 132)

✓ Délibération n° 12 : Tarifs 2018 de mise à disposition du service de la voirie ;

✓ Délibération n° 13: Programme voirie 2018 – Chantiers programmés en 2018 ;

✓ Délibération n° 14 : Programme voirie 2018 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour la réfection d’un revêtement de chaussée d’une voie d’intérêt communautaire limitrophe entre Arcambal et Aujols ;

➢ ECONOMIE : (p 133 – 139)

✓ Délibération n° 15: Appel à projets FISAC (Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce) – Convention de reversement entre le Grand Cahors et la Ville de Cahors ;

➢RESSOURCES HUMAINES : (p 140 – 144)

✓ Délibération n° 16 : Fonctionnement du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail ;

✓ Délibération n° 17 : Fonctionnement du Comité Technique ; ✓ Délibération n° 18 : Modification du tableau des effectifs

suite à avancements de grade ;

➢COMMUNICATION : (p 145)

✓ Délibération n° 19 : Lot Of Saveurs 2018 – Modification des tarifs de la régie de recettes.